Accueil
Vie
municipale
A la une
Agenda
Conseil Municipal
Commissions Municipales
Intercommunalité et Syndicats
Les réunions du Conseil
Bulletins municipaux
Vie
pratique
Démarches administratives
Eclairage public
Bien vivre ensemble
Plan Local d’Urbanisme
Location salle communale
Services, Commerces, Artisans et Producteurs locaux
Transports
Gestion des déchets - Assainissement
Energies renouvelables
Hébergement et restauration
Santé
Numéros utiles
Amiante et ERP
Vie
sociale
Petite enfance / crèche
Scolaire
Périscolaire
Nouveaux arrivants
Handicap
Personnes âgées
Loisirs
culture
Associations et sports
Bibliothèque municipale
Concerts fêtes
Où sortir ?
Découvrir
Châteauneuf
Photographies
Histoire et géographie
Sentiers
Nature
Plan d'accès
Contact
Site officiel de la commune de Châteauneuf en Savoie 73390
Accueil
Vie
municipale
A la une
Agenda
Conseil Municipal
Commissions Municipales
Intercommunalité et Syndicats
Les réunions du Conseil
Bulletins municipaux
Vie
pratique
Démarches administratives
Eclairage public
Bien vivre ensemble
Plan Local d’Urbanisme
Location salle communale
Services, Commerces, Artisans et Producteurs locaux
Transports
Gestion des déchets - Assainissement
Energies renouvelables
Hébergement et restauration
Santé
Numéros utiles
Amiante et ERP
Vie
sociale
Petite enfance / crèche
Scolaire
Périscolaire
Nouveaux arrivants
Handicap
Personnes âgées
Loisirs
culture
Associations et sports
Bibliothèque municipale
Concerts fêtes
Où sortir ?
Découvrir
Châteauneuf
Photographies
Histoire et géographie
Sentiers
Nature
Plan d'accès
Contact
Droits et démarches administratives
Particuliers
Professionnels
Associations
Accueil professionnels
Secteurs d'activité
Établissements recevant du public (ERP)
Établissements recevant du public (ERP)
Rubriques
Établissements recevant du public (ERP)
Procédures d'autorisation des ERP
Règles de sécurité des ERP
Obligation d'accessibilité des ERP aux personnes handicapées
Agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP)
Question ? Réponse !
Qu'est-ce qu'un établissement recevant du public (ERP) ?
Le diagnostic de performance énergétique est-il obligatoire pour les ERP ?
Faut-il une autorisation pour ouvrir un établissement recevant du public (ERP) ?
Page modifiée le30/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Mairie de Châteauneuf
Maltaverne - 203, route Royale
73390 Châteauneuf
+33 (0)4 79 28 84 16
CONTACTEZ-NOUS
voir
voir
voir
Horaires d’ouverture du secrétariat :
Le Lundi : de 08h30 à 12h00
et de 14h00 à 17h00
Le Mardi : de 14h00 à 17h00
Le Jeudi : de 14h00 à 17h00
Le Vendredi : de 14h00 à 17h00
Maltaverne - 203, route Royale - 73390 Châteauneuf
Châteauneuf se situe dans la combe de Savoie, sur la rive gauche de l'Isère, dans le haut du val Coisin, entre Albertville (26 km au nord-est) et Montmélian.
Mentions légales
Politique de confidentialité
Plan d'accès
Contact
login
©Commune de Chateauneuf - Design :
Signé Bluette.com