Droits et démarches administratives
Arts
Question ? Réponse !
Services en ligne et formulaires
- Demande d'agrément des organismes assurant une formation spécifique à la sécurité des spectaclesMinistère chargé de la culture et de la communication CERFA 12681*03
- Répertoire des compagnies chorégraphiquesCentre national de la danse (CND)
- Demande de remboursement de crédit d'impôt pour manifestations artistiques de qualitéMinistère chargé des financesNotice-remboursement de crédit d'impôt pour manifestations artistiques de qualité CERFA 15600*02
- Demande de reconnaissance de qualifications professionnelles pour exercer la profession de professeur de danseMinistère chargé de la culture et de la communicationNotice pour la demande de reconnaissance de qualifications professionnelles de professeur de danse CERFA 14531*01
Pour en savoir plus
- Guide des dispositifs de soutien à la création et au développement des entreprises culturellesMinistère chargé de la culture et de la communication
- Guide des 140 aides privées et publiques en faveur des artistesCentre national des arts plastiques (Cnap)
- Dispositifs d'aide à la recherche et au patrimoine en danseCentre national de la danse (CND)
- 140 aides privées et publiques en faveur des artistes (2012)Centre national des arts plastiques (Cnap)
- Fiche explicative d'un contrat de cession d'exploitation d'un spectacleCentre national de la danse (CND)
- Sécurité sociale des auteursMinistère chargé de la culture et de la communication
Page modifiée le06/08/2020
- Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Mairie de Châteauneuf
Maltaverne - 203, route Royale
73390 Châteauneuf
73390 Châteauneuf
Horaires d’ouverture du secrétariat :
Maltaverne - 203, route Royale - 73390 Châteauneuf
Châteauneuf se situe dans la combe de Savoie, sur la rive gauche de l'Isère, dans le haut du val Coisin, entre Albertville (26 km au nord-est) et Montmélian.