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[Logement]
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À quelle condition peut-on faire un feu de cheminée chez soi ?
Doit-on subir les eaux de ruissellement en provenance du terrain voisin ?
Quelles sont les règles de hauteur et de distance pour un mur de clôture ?
Peut-on passer chez le voisin pour faire des travaux chez soi (tour d'échelle) ?
Faut-il déneiger le trottoir situé devant son habitation ?
Peut-on installer un jacuzzi dans son jardin ?
Peut-on installer une caravane ou un mobile-home dans son jardin ?
Peut-on boire ou cuisiner avec l'eau de pluie ?
Page modifiée le30/06/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
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Maltaverne - 203, route Royale
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Châteauneuf se situe dans la combe de Savoie, sur la rive gauche de l'Isère, dans le haut du val Coisin, entre Albertville (26 km au nord-est) et Montmélian.
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