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Châteauneuf

Délibérations municipales de 1790, 1890 et 1990

En ce début d’année 2000, nous vous proposons trois extraits de délibération de « Conseil Municipal » des années 1790-1890-1990.

Si en 1890 et 1990, on parle bien de Conseil Municipal, en 1790 les réformes administratives instituant les départements et les communes par Napoléon 1er n’avaient pas encore vu le jour. Il s’agissait à l’époque de paroisse et le Conseil de paroisse composé de 5 conseillers élisant un syndic n’avait qu’un rôle de conseil auprès du Châtelain et de l’Intendant Général qui possédaient les véritables pouvoirs.

Pour les deux premiers documents, nous vous proposons une photocopie de l’original et la traduction plus lisible.

Il n’est bien pas sûr pas question de faire œuvre d’historien mais seulement de rappeler brièvement le passé. Tant il est vrai que la connaissance du passé et l’analyse du présent concourent à mieux préparer l’avenir.
Préparer l’avenir étant une des missions de votre Conseil Municipal.

Vous trouverez dans ce bulletin deux autres articles qui illustrent comment dans deux domaines différents, la politique du Conseil Municipal est bien de préparer l’avenir pour permettre aux habitants de notre commune de trouver les meilleures conditions pour bien y vivre.

« L’an 1790 et le 7 du mois de janvier avant midi, à Maltaverne, paroisse de Châteauneuf, le conseil d’icelle dûment assemblé au son de la cloche dans la chambre destinée à tenir les assemblées de la paroisse aux personnes des honorables François fils de feu Pierre Pépin, Syndic, Jean fils de feu Gaspard Tardy, de noble Jean Baptiste à feu Sigismond Carrel, des honorables François fils de feu Jean Claude Poncin et Anselme à feu Laurent Genin, ces quatre derniers conseillers et tous natifs habitants et administrateurs de la paroisse de Châteauneuf, lesquels pour satisfaire à l’édit de péréquation et aux instructions du seigneur intendant général concernant les élections des syndics et conseillers dans chaque paroisse ont élu et élisent pour syndic de l’année courante le dit Jean Tardy au lieu et place du dit Jean Pépin, syndic d’année dernière et ont tous élu et élisent pour nouveau conseiller honorable Nicolas fils de feu François Rosset habitant du présent lieu lesquels acceptant leurs charges respectives ont après les remontrances à eux faites par Maître Jean Claude Perret châtelain de la (….) paroisse intervenant dans la présente assemblée.

NB : le reste du document présente la suite de l’installation du Conseil.
Quatre conseillers (« illettrés » dit le texte) ont fait leur marque au lieu de signer.

SESSION D’AOUT 1890

L’an mil huit cent quatre vingt dis et le trente du mois d’août, les membres composant le conseil municipal se sont réunis au lieu ordinaire de leurs séances sous la présidence de M. Baron du Noyer Max Maire.

Etaient présents : MM Baron du Noyer Max, Vuillerme Hugues, Brunier Henri, Simon Louis, Perroux Antoine, Poncin Louis, Quenard Louis.

Etaient absents : MM Balmain Joseph, Fuset Jean, Pépin Jean Bétin Louis.

Les membres présents se trouvant en nombre suffisant pour délibérer, le conseil a procédé à l’élection d’un secrétaire.

Conformément à l’article 53 de la loi du 5 avril 1884 ; M. Vuillerme Hugues ayant obtenu la majorité des suffrages a été désigné pour remplir les fonctions qu’il a acceptées.

Même séance

M. le Maire expose au Conseil Municipal que l’ouverture d’un chemin de Boittard à la maison Duffayard présente une utilité spéciale pour les hameaux de 1°) l’Eglise 2°) du Villaret 3°) le Boittard 4°) du Mollard et des Boissons. La longueur approximative serait de 500 m.
Qu’en facilitant les communications de ces hameaux, cela constituerait une amélioration qui ne pourrait que favoriser le développement de la production agricole.

Le Conseil est d’avis que la commune ouvre un chemin de Boittard à La Maison Duffayard, à cet effet demande à M. le’ Préfet de désigner M. l’Agent Voyer cantonal pour faire les études nécessaires à la direction à donner au chemin et aux travaux à exécuter.

Extrait du Bulletin municipal de janvier 2000.


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